Comité d’éthique

Le comité d’éthique (CE) est une instance indépendante établie par L’Arrêté Royal du 12 août 1994 qui établit juridiquement les règlements des CE hospitaliers et est visée à l’article 70 de la loi sur les hôpitaux. La présence d’un CE est légalement obligatoire dans chaque hôpital.

Le CE est un lieu d’interrogation critique des pratiques. Il enrichit des questionnements, il conseille, accompagne les équipes dans des situations éthiques difficiles et veille au bon respect de la loi en matière de recherche médicale.

Le comité d’éthique peut aussi être interpellé pour rendre un avis consultatif sur des projets institutionnels. Il est composé de médecins dont un médecin externe à la clinique, d’un juriste, d’un philosophe, de pharmaciennes, d’infirmières, d’une sage-femme, d’une assistante sociale, d’une psychologue et d’une secrétaire.

• Accompagnement et conseil 

Il concerne les aspects éthiques de la pratique des soins hospitaliers. Il s’agit de veiller au développement d’une réflexion éthique transversale ou tous les intervenants sont partenaires et acteurs de la mise en œuvre de l’éthique des soins. Cette réflexion se fait au travers de formations, de conférences ou de campagnes de sensibilisation.

• Assistance à la réflexion concernant des cas individuels

Face à une situation clinique soumettant le patient, sa famille ou les soignants ou non soignants à un dilemme éthique, le comité d’éthique peut se rendre disponible sur le terrain par la CARE : Cellule d’Aide à la Réflexion Ethique. Des membres du CE accompagnés de personnes ressources rencontrent les soignants et non soignants, les écoutent et les orientent sans donner d’avis contraignant.

• Avis concernant les protocoles de recherche clinique

Les études de nouveaux protocoles de soins, de nouveaux médicaments ou d’analyse rétrospective de dossiers de patients sont soumis à l’appréciation du comité d’éthique. En accord avec un CE central, généralement universitaire, le comité se prononce sur le bien-fondé scientifique de l’étude, sur la qualité de la communication en s’assurant que les informations soumises aux participants sont rédigées dans un langage compréhensible pour le patient ou son représentant légal. Le comité veille au sérieux des pratiques d’expérimentation et s’assure des droits et de la sécurité des participants aux essais cliniques. Avec l’aide du délégué à la protection des données il veille aux procédures d’anonymisation des données et du respect du secret médical.

Les demandes d’avis peuvent émaner de tout membre du personnel de l’hôpital, soignant ou non soignant, de tout médecin ou d’un groupement d’hôpitaux.

• Dr Wieers Grégoire, Président, Interniste
• Dr De Schryver Nicolas , Vice-président, Intensiviste
• Mme Baader Joëlle, Pharmacienne
• Dr Barbier Madeline , Pédiatre
• Mme Chanteux Devi, Infirmière aux Soins Intensifs
• Mme Chavée Emilie, Pharmacienne
• Pr Dupuis Michel, Docteur en Philosophie
• Dr Geus Christophe , Psychiatre
• Mme Henrion Isabelle, Infirmière des Soins Supportifs
• Dr Lebecq Philippe, Médecin généraliste
• Dr Picard Gaëtane, Neurologue
• Dr Poncin Renaud, Oncologue
• Mme Roch Carine , Psychologue
• Mme Ruytings Maria-Christina, Sage-femme
• Dr Scavée Vincent , Chirurgien (Chirurgie viscérale)
• Mme Seulen Anne, Infirmière aux Soins Palliatifs
• Pr Van Overstraeten Marc, Juriste

• Procédure de soumission d’une étude prospective au CE CSPO
• Procédure de soumission d’une étude rétrospective au CE CSPO
• Demande d’avis au CE CSPO 
• Considération éthiques

• “PoCUS diagnostic accuracy for fecal impaction in the emergency department: A prospective study”

Service : Urgences.
Date d'introduction : 17/01/24.
Date de fin : Avril 2024.
https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/38041765/

• "Conservation du matériel résiduel et utilisation à des fins de recherche scientifique des échantillons plasmatiques reçus pour le dosage de la protéine p-tau217 (ou autre marqueur neurodégénératif)."Service : Biologie Clinique.

Date d'introduction : 07/01/25.

• "Etude de l'influence d'un entretien individuel et d'une activité en groupe, sur l'engagement du patient en sevrage (alcool, drogues et/ou médicaments) dans un processus d'arrêt ou de consommation contrôlée du tabac et/ou de la cigarette électronique."

Service : Psychiatrie.
Date d'introduction : 27/01/2025.
Date de fin : Août 2025.

• "Utilisation du carbonate de Lanthanum chez les patients atteints d'hyperoxalurie primitive."

Service : Néphrologie.
Date d'introduction : 20/02/2025.

• "18-513 A randomised clinical phase IV trial of andexanet alfa with acute intracranial haemorrhage in patients receiving an oral factor Xa inhibitor."

Service : Anesthésiologie
Date d'introduction : 27/02/2025.

• "Developing a deep-learning model to improve the diagnosis of pulmonary embolism and reduce imaging modalities."

Service : Cardiologie.
Date d'introduction : 06/03/2025.

• "Accompagnement psychologique à la parentalité."

Service : Pédiatrie.
Date d'introduction : 17/03/2025.

• "Atrioventricular (AV) node ablation and conduction system pacing in patients with well controlled permanent atrial fibrillation (AF), heart failure and preserved ejection fraction : Heart rate regularization vs. medical rate control."

Service : Cardiologie.
Date d'introduction : 24/04/2025.
Date de fin : 2029.